Règlement intérieur 2017-2018

ARTICLE 1 : L’OBJET DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR

Le présent règlement a pour objet de régir le fonctionnement du Club Val d’Orge Escrime. Il s’applique de façon obligatoire à tous les membres participants dès l’inscription. Le présent règlement est affiché dans la salle d’armes et distribué lors de chaque inscription.

ARTICLE 2 : LES MEMBRES ACTIFS PARTICIPANTS

L’association se compose de membres actifs. Sont membres actifs ou adhérents ceux qui sont à jour de leur cotisation annuelle fixée par le comité directeur et ratifiée par l’assemblée générale.

Sont également considérés comme membres actifs, les personnalités désignées à vie par l’assemblée générale en tant que membre d’honneur, le Maire de Savigny sur Orge et la marraine de notre salle Murielle Van de Cappelle.

Tout membre participant accepte que les informations fournies lors de l’inscription (coordonnées, licence, téléphone, âge…) soient gérées sur fichier informatique. Ce fichier ne peut être communiqué qu’aux membres du bureau et au maître d’armes, dans un seul but de communication. Il participe aux assemblées générales ordinaires et extraordinaires du Club pour lesquelles il est convoqué au moins deux semaines à l’avance par affichage dans la salle d’armes et/ou par courriel.

Les membres participants acceptent l’utilisation de leur image dans le cadre de promotion sur l’escrime en général et de promotion ou de communication pour le Club Val d’Orge Escrime.

ARTICLE 3 : LES COTISATIONS

Les cotisations sont dues en début de saison, avec possibilité de 3 échelonnements des versements, à condition que la totalité du montant soit encaissé au 31 décembre de l’année d’inscription.

Les cotisations encaissées ne seront pas remboursées, sauf cas exceptionnel examiné en comité directeur.

Tout adhérent sera obligatoirement licencié auprès de la Fédération Française d’Escrime.

ARTICLE 4 : L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE

Elle a lieu une fois par an, au plus tard le 30 juin de chaque année.

A cette occasion, les membres participants :

* approuvent ou non à la majorité des participants le rapport moral ;

* approuvent ou non à la majorité des participants le rapport financier ;

* élisent à la majorité des participants le comité directeur.

Chaque membre participant dispose d’une voix.

Est électeur tout membre (majeur ou mineur de plus de 16 ans) à jour de sa cotisation. Les membres mineurs peuvent être représentés par leurs parents ou leur tuteur légal.

Les membres mineurs âgés de plus de 16 ans peuvent être élus au bureau du Club.

ARTICLE 5 : L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE EXTRAORDINAIRE

Une assemblée générale extraordinaire peut être convoquée selon un ordre du jour défini par avance et indiqué sur la convocation. Elle délibère valablement en présence d’un tiers des membres participants.

ARTICLE 6 : LE COMITÉ DIRECTEUR

Les membres sont élus pour une durée d’un an et sont rééligibles. Le comité est constitué par les membres du bureau, les membres actifs et les maîtres d’armes.

Le comité directeur a pour fonction de diriger et d’administrer le Club Val d’Orge Escrime en faisant appliquer les décisions qui ont été prises en assemblée générale et de réguler le fonctionnement du Club Val d’Orge Escrime, en particulier sur les bases de ses statuts.

Le comité élit en son sein, pour une durée d’un an : un président, un trésorier et un secrétaire.

ARTICLE 7 : LE BUREAU

Le bureau est élu par le comité directeur.

Le bureau se réunit autant de fois que la vie de l’association le demande. Ces décisions sont à ratifier lors de l’assemblée générale suivante.

ARTICLE 8 : INFORMATION DES MEMBRES PARTICIPANTS

Les réunions de bureau de dirigeants font l’objet d’un compte-rendu, communiqué aux membres du bureau et disponible sur demande, à tout adhérent.

Les compétitions sont annoncées oralement lors des entraînements et inscrites sur les panneaux prévus à cet effet.

Les membres acceptent que des informations ou communications internes au Club leur soient transmises par courriel.

ARTICLE 9 : LE PRÉSIDENT

Le président représente le Club Val d’Orge Escrime dans tous ses actes de la vie civile. Il représente l’association devant la justice. Il dirige et ordonne les dépenses de l’association.

En cas d’absence, il est remplacé par le trésorier ou le secrétaire.

Il convoque les assemblées générales, les réunions du comité directeur et les réunions de bureau. Il veille au bon déroulement de la vie du Club.

ARTICLE 10 : LE MAÎTRE D’ARMES

Il est responsable de la vie sportive du Club. Il organise la composition des groupes de tireurs et détermine les horaires des séances. Pour cela, il tient compte des horaires d’ouverture de la salle d’armes et des disponibilités présumées des pratiquants, en particulier des enfants.

La pratique de l’escrime étant une activité nécessitant la présence du Maître d’armes ou celle d’un prévôt, l’utilisation de la salle d’armes et du matériel n’est pas autorisée en son absence, sauf autorisation exceptionnelle et sous l’entière responsabilité de l’utilisateur.

ARTICLE 11 : LE MATÉRIEL

Sous réserve de stock disponible et selon certaines règles énoncées ci-dessous, le matériel sportif appartenant au Club est mis à la disposition des pratiquants avec l’autorisation du Maître d’armes. Il doit être rendu après chaque utilisation et l’utilisateur se doit de le respecter.

La remise en état du matériel dégradé ou brisé sera à la charge de l’utilisateur et/ou du responsable de cette dégradation, que ce soit dans le cadre des entraînements ou des compétitions. En cas de bris de lame lors d’un assaut, l’escrimeur utilisant l’arme sera considéré comme responsable de ce bris et en assumera les frais. Les tarifs des réparations sont affichés sur les panneaux de la salle d’arme chaque année.

* Le gant et le fil de corps devront être achetés par les escrimeurs. Les fils de corps du Club ne seront utilisés qu’en dépannage ou en réserve lors des compétitions.

Le prêt du matériel de la salle ne se faisant que dans la limite des stocks disponibles, le Club ne peut pas en assurer systématiquement la fourniture.

A ce titre et sauf exception, les règles suivantes d’équipement obligatoire s’appliquent sur le matériel suivant :

* Masque : mis à disposition gratuite par le Club pendant les deux premières années d’inscription ou pour les enfants jusqu’à la catégorie M11 incluse. L’achat est ensuite obligatoire pour tous les escrimeurs entrant en 3ème année consécutive d’inscription au Club.

* Cuirasse électrique pour les fleurettistes : mise à disposition gratuite par le Club jusqu’à la catégorie M15 incluse. L’achat est ensuite obligatoire pour tous les escrimeurs dès l’entrée dans la catégorie supérieure.

* Fleuret : il est fortement recommandé aux parents d’équiper leur enfant d’un fleuret personnel dès l’entrée dans la catégorie M11, puis d’un second fleuret (lame n° 5) dès l’entrée dans la catégorie M15. Le Club pourra continuer à prêter gratuitement des fleurets mais sans aucune garantie de stock disponible.

* Sous-cuirasse : A partir de la catégorie M15, chaque tireur devra posséder une sous-cuirasse 800N.

* Épée : Il est fortement recommandé aux épéistes de s’équiper d’une épée personnelle dès la deuxième année de pratique. L’achat d’une épée personnelle devient ensuite obligatoire après trois années révolues de pratique de l’escrime au Club. Le Club pourra continuer à prêter gratuitement des épées mais sans aucune garantie de stock disponible.

* Tenue : Une tenue (pantalon-veste-sous cuirasse) peut être louée par le Club aux adhérents moyennant finance. Le prix de la location étant ajoutée au montant la cotisation. De plus une caution d’un montant de 250 euros, non encaissée, sera demandée en début de chaque saison sportive.

ARTICLE 12 : COMPORTEMENT

Les tireurs se doivent de respecter les commandements de l’escrimeur, et notamment :

* Les tireurs doivent l’honneur aux armes et respect au Maître d’armes ;

* Tirer correctement et loyalement ;

* Respecter son adversaire ;

* Se présenter à l’heure aux entraînements et aux compétitions.

ARTICLE 13 : DISCIPLINE

Tout comportement contraire à l’esprit sportif et au règlement du Club, toute atteinte au Maître d’armes, à un membre du comité directeur, à un membre du bureau ou à tout autre membre peut faire l’objet d’une sanction allant de l’avertissement à la radiation définitive.

Cette sanction sera prononcée par une commission de discipline réunie sur l’initiative du président, ou en cas d’indisponibilité, de l’un des membres du bureau, par ordre d’ancienneté.

La commission est composée du président et de deux assesseurs, membres du comité directeur.

ARTICLE 14 : RESPONSABILITÉ DU CLUB

La responsabilité du Club, vis à vis de ses adhérents, ne s’exerce que dans la salle d’escrime, aux heures d’entraînement.

Tout accident subi ou provoqué par un adhérent du Club en dehors de la salle d’armes incombera à l’adhérent lui-même ou au responsable légal.

La responsabilité du Club ne s’exerce pas non plus durant les transports vers les lieux de compétition ou d’entraînement.

ARTICLE 15 : RÈGLEMENT SPORTIF

Les tireurs seront inscrits seulement après avoir confirmé leur participation par mail.

Le port des couleurs (veste du Club par exemple) est obligatoire à partir de la catégorie M17 et fortement conseillé pour la catégorie M14 lors des épreuves de la filière Horizon.

Le non-respect du port peut être sanctionnée par la non-prise en charge financière d’une compétition.

Tout tireur participant à une épreuve qualificative aux championnats de France par équipe (ligue ou zone) s’engage à participer aux championnats de France.

ARTICLE 16 : LEÇON INDIVIDUELLE

Une leçon individuelle est prévue pour chaque tireur de manière hebdomadaire.

Cependant, une deuxième leçon dans le créneau horaire du lundi soir (entre 20 h et 20h30) peut être prévue en fonction des échéances sportives.

Ce créneau de leçon du lundi soir est organisé de la façon suivante :

* Tireur sélectionné en coupe du monde ou épreuve européenne

* Proposition du maître d’armes

* Souhait du tireur

ARTICLE 17 : PRISE EN CHARGE FINANCIÈRE DES DÉPLACEMENTS INTERNATIONAUX ET POUR LES CHAMPIONNATS DE FRANCE :

* Pour les épreuves internationales (coupe du Monde juniors et séniors, épreuves du circuit européen cadets), le Club prend en charge 100% du déplacement (trajet + l’hôtel). Les frais d’inscription et les repas restent à la charge du tireur.

* Pour les Championnat de France individuel,

En N1, la prise en charge est de 100% ;

En N2, la prise en charge est de 75% ;

En N3, la prise en charge est de 25%.

* Pour les Championnats de France par équipe, la prise en charge est de 100%.

* Pour les médaillés en N2 et N3, la prise en charge est de 100%.

La prise en charge pourra évoluer en fonction des ressources financières du Club.

Pas de prise en charge si le tireur n’est pas à jour de ses remboursements de déplacements nationaux vis-à-vis du Club.

Attention : les paiements par bon d’achat ne sont pas autorisés.

ARTICLE 18 : FRAIS DE DÉPLACEMENTS (hors Ile-de-France)

Le Club s’occupe de réserver les billets et avance les frais.

Le tireur s’engage à rembourser les billets pris par le Club avant la compétition. Sans remboursement il n’y aura pas d’inscription à cette compétition.

Le tireur s’engage à rembourser au Club les frais d’hôtel et de repas avancés par le club dès réception de la facture sinon il n’y aura pas d’inscription possible à une autre compétition.

En cas d’utilisation du minibus, une participation de 10 € sera demandée + essence + péage.

Le tireur paiera son inscription sur place le jour de la compétition.

Attention : les paiements par bon d’achat ne sont pas autorisés.

ARTICLE 19 : PRISE EN CHARGE ARBITRAGE (hors Ile-de-France)

Les tireurs participent à la prise en charge de l’arbitre sur les déplacements nationaux à hauteur de 50 € en fonction du nombre de tireurs (ex 4 tireurs = 12,50 € chacun – 10 tireurs = 5 € chacun).

ARTICLE 20 : DIVERSES DISPOSITIONS

Le Club Val d’Orge Escrime pourra en fonction de ses moyens financiers, et sous réserve de l’approbation préalable par le comité directeur, contribuer au déplacement des escrimeurs en compétition à partir de la catégorie M15.

ARTICLE 21 : APPLICATION DU RÈGLEMENT.

Le règlement intérieur du Club Val d’Orge Escrime prend effet le 01 septembre 2017.

Stéphane THOMAS

Président de Val d’Orge Escrime